Mentions légales
Éditeur(s) du site
SASSIMET IMMOBILIER IMMO3F • situato a 1 rue du Temple 68300 Saint-Louis • Telefono 0368061420 con un capitale di 1000 € • SIRET 983 236 746 00019 • IVA FR02 983 236 746 • Scheda Pro CPI68022024000000004 rilasciato da MULHOUSE 8, rue du 17 Novembre 68100 Mulhouse • La società non deve ricevere o detenere fondi, strumenti o titoli diversi da quelli che rappresentano la sua remunerazione o commissione • Fondo di garanzia 120 137 405 da GALIAN ASSURANCES 89 RUE DE LA BOETIE 75008 Paris una quantità di 120 000 € • RCP 120 137 405 da MMA ENTREPRISE 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON 72000 Le Mans • Mediatore dei consumatori : MEDIMMOCONSO situato a 1 Allée du Parc de Mesemena Bâtiment A 44505 LA BAULE CEDEX LA BAULE , E-mail : [email protected] , sito web : https://www.medimoconso.fr/adresser-une-reclamation/
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de IMMO3F.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre IMMO3F et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site immo3f.com est régi par la loi française.